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Marques déposées par la société COMMUNE DE SOULTZMATT
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Confrérie de la Vallée Noble
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confrérie de la Vallée Noble
COMMUNE DE SOULTZMATT, collectivité locale

Numéro de dépôt :
3991456
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
Confrérie de la Vallée Noble de COMMUNE DE SOULTZMATT

Présentation de la marque Confrérie de la Vallée Noble

Déposée le 20 mars 2013 par la société COMMUNE DE SOULTZMATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Confrérie de la Vallée Noble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société COMMUNE DE SOULTZMATT domicilié(e) Place du Général de Gaulle - 68570 - SOULTZMATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 803 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURKARD Thierry domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France.

La marque Confrérie de la Vallée Noble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confrérie de la Vallée Noble est expirée depuis le 20 mars 2023.

COMMUNE DE SOULTZMATT a également déposé les autres marques suivantes : Noël au Coeur de la Vallée Noble , LINESS , ECOBALNEAIRE , Confrérie du Zinnkoepflé , ECOTHERAPIE , LA VALLEE NOBLE


COMMUNE DE SOULTZMATT, collectivité locale - Place du Général de Gaulle - 68570 - SOULTZMATT - France - SIREN 216803189


M. BURKARD Thierry - 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Alsace Vallée Noble ”.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.